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Droit d'auteur: Québec Amérique est débouté

DANIEL LEMAY, La Presse

Parce que sa poursuite contre Druide pour violation du droit d'auteur lui est apparue comme «une stratégie de négociation», la Cour supérieure a débouté l'éditeur Québec Amérique. Dans sa requête déposée en novembre dernier, Québec Amérique demandait que Druide retire de son logiciel d'aide rédactionnelle Antidote 8 tous les contenus du Dictionnaire Visuel, le fleuron de QA.

Dans une décision rendue hier, le juge Louis J. Gouin a expliqué n'avoir décelé dans la demande de QA «aucune urgence à protéger le droit apparent et éviter un préjudice sérieux et irréparable».

Cette absence d'urgence a mené au rejet de l'ordonnance de sauvegarde dont l'utilité «n'est pas et ne doit jamais être» de s'inscrire dans une quelconque stratégie de négociation.

«Le Tribunal est d'avis, du moins prima facie, que le lancement du logiciel Antidote 8 était l'événement attendu par Québec Amérique pour bouger agressivement et augmenter le niveau de pression sur Druide dans le cadre de leurs négociations.»

Druide a commencé la commercialisation d'Antidote en 1996 et l'utilisation du Dictionnaire visuel de QA en 1998. Druide - qui, vu les exigences du marché, «n'avait tout simplement pas le choix», écrit encore le juge Gouin - a lancé Antidote 8, une version raffinée d'Antidote HD, le 7 novembre 2012.

Québec Amérique, dans la foulée de sa demande «introductive» d'août, a déposé sa requête pour sauvegarde le 8 novembre, annonçant ces poursuites dans un communiqué juste avant l'ouverture du Salon du livre de Montréal. Druide avait immédiatement répliqué en déposant sa propre poursuite dans laquelle elle réclamait notamment 50 000$ en dommages punitifs.

«Frais à suivre», lit-on dans la décision de la Cour supérieure. Histoire à suivre, disent par ailleurs les observateurs de l'édition québécoise.

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